Trousse à outils pour la consultation des peuples autochtones

Cette trousse à outils fournit aux demandeurs et aux bénéficiaires de financement un aperçu des documents disponibles pour les aider à planifier et à mener un processus de mobilisation ou un processus de consultation avec les communautés autochtones.

La trousse à outils comprend :

• Un guide (pour bénéficiaires) : Le Guide au bénéficiaire sur la consultation auprès des Autochtones de Logement, Infrastructures et Collectivités Canada (LICC) explique comment mener un processus de consultation avec les peuples autochtones, dans les cas où LICC délègue les processus de la consultation.
• Une lettre (pour demandeurs et bénéficiaires) : la lettre d'information à la communauté autochtone (modèle de document Word) propose un modèle de lettre d'information personnalisable que les demandeurs et les bénéficiaires de financement peuvent utiliser pour commencer à partager des informations sur le projet avec les communautés autochtones potentiellement touchées.
• Un registre (pour les bénéficiaires) : le registre des activités de mobilisation et de consultation autochtone (modèle de document Word) qui peut être utilisé pour documenter toutes les communications et les résultats du processus de mobilisation ou de consultation.
• Un guide sur la façon de créer un fichier « Keyhole Markup Language » (KML) (pour les demandeurs) : un fichier KML montre l'emplacement géographique d'un projet et des actifs et est utile pour partager des informations sur le projet avec les communautés autochtones. De plus, il peut identifier les communautés autochtones potentiellement touchées lorsqu'il est utilisé avec le Système d'information sur les droits ancestraux et issus de traités (SIDAIT).

Soutien supplémentaire

Si vous avez des questions concernant les exigences fédérales en matière d'évaluation environnementale et/ou d'évaluation d'impact et les exigences relatives à la consultation et l'accommodement des peuples autochtones, veuillez communiquer avec eaic-eeca@infc.gc.ca. De plus, pour demander une version Excel du Registre des activités de mobilisation et de consultation des peuples autochtones, veuillez communiquer avec eaic-eeca@infc.gc.ca.