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Fonds pour le transport en commun du Canada

Bannière du Fonds pour le transport en commun du Canada

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À propos du Fonds pour le transport en commun du Canada

Les Canadiens et les Canadiennes utilisent le transport en commun pour se rendre à l'école et au travail, rencontrer leurs amis et explorer leur collectivité. Des autobus et métros aux pistes cyclables et sentiers pédestres, les infrastructures de transport en commun et de transport actif aident les Canadiens et les Canadiennes à se déplacer et à rester en contact.

Le Fonds pour le transport en commun du Canada est un investissement historique qui soutiendra le transport en commun dans les collectivités de toutes tailles partout au Canada. Le Fonds fournit environ 25 milliards de dollars sur 10 ans pour financer les infrastructures de transport en commun et de transport actif. Le Fonds offre un financement stable et prévisible qui permettra d'atteindre les objectifs à long terme en matière de transport en commun et vise à :

  • favoriser l'utilisation du transport en commun et du transport actif plutôt que les déplacements en voiture;
  • offrir de meilleures options de transport en commun et de transport actif à l'ensemble de la population canadienne, en particulier aux peuples autochtones et aux groupes en quête d'équité;
  • augmenter l'offre de logements et les rendre plus abordables au sein de collectivités complètes et axées sur le transport en commun;
  • atténuer les changements climatiques et améliorer la résilience climatique.

Le financement pour le transport en commun s'ajoute également au plan climatique renforcé du Canada intitulé Un environnement sain et une économie saine. Dans ce plan, le gouvernement fédéral s'engage à fournir du financement permanent pour le transport en commun afin qu'il soit possible de se déplacer de façon écologique et abordable dans les collectivités canadiennes.

Bâtir des collectivités complètes et axées sur le transport en commun

Il faut construire davantage de logements plus près des services dont dépend la population canadienne, comme le transport en commun. Le Fonds pour le transport en commun du Canada permettra de contribuer à la création de collectivités complètes et axées sur le transport en commun en favorisant de façon stratégique l'offre de logements et un aménagement du territoire optimal à proximité des réseaux de transport en commun.

Veuillez consulter le guide du programme pour obtenir de plus amples renseignements sur chaque volet.

Détails sur le programme

Le Fonds pour le transport en commun du Canada est conçu pour répondre aux besoins particuliers des collectivités de toutes tailles, des grandes régions métropolitaines aux petites et moyennes collectivités, y compris les communautés rurales, éloignées, nordiques et autochtones. Le Fonds fournira aux municipalités, aux organismes de transport et à d'autres groupes les ressources dont ils ont besoin pour planifier et mettre en œuvre d'importants projets de transport en commun à long terme. Le financement sera livré à partir des trois volets suivants :

Fonds pour le transport en commun fort

Le Fonds pour le transport en commun fort finance la planification et la construction de projets de plus grande envergure, tels que l’agrandissement des réseaux de transport en commun, et les centres d’entretien et d’entreposage qui favorisent un transport en commun pratique et fiable. Le Canada travaillera avec les provinces et territoires pour identifier des projets prioritaires qui soutiennent l’amélioration des services de transport en commun, le logement, le climat et les retombées économiques.

Financement de base

Le financement de base offre un soutien financier prévisible et à long terme aux collectivités disposant déjà de réseaux de transport en commun pour soutenir les investissements courants, axé sur l’agrandissement, l’amélioration et le maintien des réseaux de transport en commun et de transport actif.

Financement ciblé

Le financement ciblé, souple et propre à chaque appel de demandes, répond aux priorités du gouvernement fédéral qui permettent de combler les besoins locaux. Ce financement est notamment consacré au transport en commun en milieu rural, au transport actif et aux solutions zéro émission.

Logement, Infrastructures et Collectivités Canada continuera de soutenir les projets qui ont été approuvés dans le cadre du Fonds pour le transport actif, du Fonds pour les solutions de transport en commun en milieu rural et du Fonds pour le transport en commun à zéro émission.

Investissements à ce jour

Le Fonds pour le transport en commun du Canada s'appuie sur le plus important investissement du gouvernement du Canada dans le transport en commun jusqu'à présent. Depuis 2015, le gouvernement fédéral a fourni plus de 32 milliards de dollars en financement pour soutenir plus de 2 500 projets de transport en commun dans les collectivités canadiennes.

En 2021, le gouvernement du Canada a annoncé l'octroi d'un financement important pour le transport en commun comprenant des milliards de dollars qui seront consacrés à des autobus à zéro émission, à des services de transport en commun en milieu rural et au transport actif. Ces fonds permettront également d'accélérer la réalisation des projets d'agrandissement des grands réseaux de transport urbain dont dépendent plusieurs Canadiens et Canadiennes chaque jour.

Les investissements continus dans les réseaux de transport en commun du Canada permettent de fournir un service essentiel à de nombreux Canadiens et Canadiennes, génèrent des milliards de dollars en retombées économiques, et aident le Canada à atteindre ses objectifs climatiques.

Veuillez vous référer aux autres investissements dans le transport en commun sur la carte des projets de logement et de l'infrastructure.

Foire aux questions

  • Comment le Fonds pour le transport en commun du Canada contribue-t-il à accroître l'offre de logements?

    Le transport en commun joue un rôle important pour bâtir des collectivités durables, inclusives et prospères partout au Canada. Le fait de bâtir des collectivités complètes, à forte densité et axées sur le transport en commun peut aider à accroître l'offre de logements, à les rendre plus abordables et à atténuer les pressions liées à la croissance démographique. Le Fonds pour le transport en commun du Canada favorise l'atteinte de résultats en matière de logement, tels qu'une offre accrue, et s'ajoute aux autres initiatives existantes du gouvernement fédéral en matière de logement, comme le Fonds pour accélérer la construction de logements (FACL).

  • Comment le Fonds pour le transport en commun du Canada permettra-t-il d'offrir des services de transport en commun plus stables et prévisibles aux collectivités dans le besoin?

    Le succès des réseaux de transport en commun repose sur un financement fiable. Le Fonds pour le transport en commun du Canada assurera un financement fiable et prévisible pour construire de nouvelles infrastructures de transport en commun, d'entretenir les réseaux de transport en commun existants et de soutenir les coûts liés au cycle de vie.

  • Un demandeur potentiel peut-il obtenir du financement dans le cadre de plusieurs volets (financement de base et financement ciblé)?

    Il n'y a pas de cumul de financement autorisé entre les différents volets du FTCC.

    Le financement dans le cadre du Fonds pour le transport en commun fort est dédié aux projets prioritaires identifiés dans les provinces et les territoires.

    Si vous avez d'autres questions, veuillez-vous adresser au volet pour lequel vous souhaitez du financement afin d'obtenir de plus amples informations.

  • Quelle incidence le Fonds pour le transport en commun du Canada aura-t-il sur le financement du transport en commun pour les communautés rurales et autochtones?

    Répondre aux besoins des communautés rurales et autochtones en matière de transport en commun demeure une priorité pour le gouvernement. Dans le cadre du Fonds pour le transport en commun du Canada, le financement ciblé permettra aux communautés rurales et autochtones de soutenir des projets de transport actif et de transport en commun.

Ressources supplémentaires

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les investissements du gouvernement du Canada dans les infrastructures de transport en commun, veuillez consulter les pages suivantes :


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