Guide pratique pour mettre en œuvre les exigences climatiques pour le Fonds canadien pour les infrastructures liées au logement
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© 2025 sa Majesté le Roi du chef du Canada, représenté par le Ministre du Logement, de l'Infrastructure et des Collectivités.
Catalogue No. T94-93/2025F-PDF
ISSN 978-0-660-77866-2
Sur cette page
- Mon projet nécessite un Rapport sur les exigences climatiques. Quelles sont les prochaines étapes?
- Introduction
- Partie A : La résilience climatique
- Partie B : Émissions de gaz à effet de serre
- Partie C : La réduction des émissions de carbone de béton prêt à l’emploi (la politique d’achat de produits propres)
- Définitions
Mon projet nécessite un Rapport sur les exigences climatiques. Quelles sont les prochaines étapes?
Étape 1 : Réviser le Guide pratique pour mettre en œuvre les exigences climatiques
Étape 2 : Connecter avec le Centre de soutien climatique avec vos questions ou pour obtenir plus d’informations, le cas échéant
Étape 3 : Télécharger les Instructions pour la soumission du Rapport sur les exigences climatiques et les guides techniques (sur le Portail de financement du LICC)
Étape 4 : Faire appel à des experts techniques pour votre Rapport sur les exigences climatiques
Étape 5 : Remplir et compléter tous les documents relatifs à votre Rapport sur les exigences climatiques
Étape 6 : Soumettre votre Rapport sur les exigences climatiques et les documents complémentaires sur le Portail de financement du LICC
Introduction
Le Fonds canadien pour les infrastructures liées au logement (FCIL) vise à accélérer la construction et la remise en état d'infrastructures favorisant les logements liés à l'eau potable, aux eaux usées, aux eaux pluviales et aux déchets solides, qui appuient directement la création de nouveaux logements et l'amélioration de la densification. Les investissements du FCIL auront également d'importantes retombées positives, car ils contribueront à rendre les communautés canadiennes plus résilientes face aux changements climatiques futurs et à respecter les engagements pris par le Canada en matière de réduction d’émissions de gaz à effets de serre (GES).
Le Guide pratique pour mettre en œuvre les exigences climatiques est destiné aux projets approuvés du FCIL dans le cadre des volets de prestation directe et des ententes provinciales et territoriales. Il fournit des conseils sur la manière de satisfaire aux exigences climatiques qui s'appliquent à leur projet.
Les exigences climatiques et le Rapport sur les exigences climatiques (après approbation)
Il y a trois types d'exigences climatiques pour les projets du FCIL :
- La résilience climatique, s'applique à tous les projets d'investissement, voir la partie A,
- Les émissions de gaz à effet de serre, s’applique uniquement à certains projets, voir la partie B, et,
- La réduction des émissions de carbone de béton prêt à l’emploi (la politique d’achat de produits propres), s'applique uniquement à certains projets, voir la partie C.
Les conditions d'application des exigences climatiques sont décrites dans le Tableau A ci-dessous. Tous les projets approuvés qui ont des exigences climatiques devront remplir un Rapport sur les exigences climatiques, un outil de rapport en ligne accessible sur le Portail de financement du LICC. Le Rapport sur les exigences climatiques contient trois sections différentes, une pour chaque exigence climatique (Résilience, Émission de gaz à effet de serre, et L’achat des produits propres). Seulement les sections spécifiques du Rapport sur les exigences climatiques qui sont pertinentes pour le projet seront affichées dans le rapport climatique. Les instructions relatives à la soumission du Rapport sur les exigences climatiques du FCIL seront disponibles sur le Portail.
Certaines exigences impliquent la soumission d'informations supplémentaires, comme indiqué dans le Tableau A ci-dessous. Des guides techniques (pour les experts techniques et/ou les consultants) sur la manière de répondre aux exigences climatiques, ainsi que des modèles de rapport, sont disponibles sur le Portail de financement. Il est également possible d'y accéder en envoyant un courriel à Climate-Infra-Climat@infc.gc.ca.
Une fois soumis, LICC examinera le Rapport sur les exigences climatiques et les candidats au projet seront informés de son approbation.
| Les exigences climatiques | Réviser les guides climatiques | Soumettre avant le premier paiment | Soumettre avant le paiement final |
|---|---|---|---|
| La résilience climatique | |||
Tous les projets doivent évaluer l’exposition à quatre risques clés :
|
Fiche d’information sur les exigences en matière de résilience climatique du rapport sur le climat |
Rapport sur les exigences climatiques : la résilience climatique |
Ne s'applique pas |
| Les émissions de gaz à effet de serre | |||
|
Guide technique d’évaluation des gaz à effet de serre |
|
Ne s’applique pas à moins d'une modification majeure du champ d'application |
|
Ne s'applique pas |
Rapport sur les exigences climatiques : Questionnaire sur les GES |
Ne s'applique pas |
| La réduction des émissions de carbone de béton prêt à l’emploi (la politique d’achat de produits propres) | |||
Les projets qui satisfont aux trois critères (ci-dessous) doivent réduire les émissions de carbone du béton prêt à l'emploi et faire rapport à ce sujet :
|
Guide technique relatif à la réduction des émissions de carbone de béton prêt à l’emploi (la politique d’achat de produits propres) |
|
Modèle de déclaration des émissions de béton prêt à l’emploi (l’étape post-construction) – Excel |
Soutien aux demandeurs: Trousse sur le climat pour le logement et les infrastructures
Le Centre de soutien climatique est un service dédié permettant aux communautés d’accéder à des conseils, des ressources pertinentes et des informations sur les meilleures pratiques du secteur pour intégrer des mesures de résilience climatique et de faible empreinte carbone dans les projets d’infrastructure. Le centre de soutien fournira également aux demandeurs des réponses claires et complètes aux questions relatives aux exigences climatiques de LICC. Le centre de soutien de LICC peut être contacté par : (i) Formulaire Web : Centre de soutien LICC, (ii) courriel : Climate-Infra-Climat@infc.gc.ca; ou (iii) téléphone sans frais : 1-833-834-0243. Des ressources supplémentaires sont également disponibles sur le site web Perspectives Climatiques.
Partie A : La résilience climatique
Les exigences en matière de résilience climatique soutiennent les investissements qui augmentent la capacité des collectivités à faire face aux impacts climatiques. L'objectif est de protéger les collectivités, de maintenir les services et de réduire les coûts (les coûts d'exploitation plus élevés, la défaillance prématurée des actifs, etc.). Ces exigences font partie à la fois de la demande initiale au FCIL et du Rapport sur les exigences climatiques après approbation (voir le Tableau B).
Au moment de la demande
Il est demandé aux candidats d'identifier les risques climatiques et d'attester qu'ils ont pris des mesures de traitement de ces risques.
Évaluer les risques climatiques
Les exigences en matière de résilience climatique s'appliquent à TOUS les projets (voir le Tableau B). Au moment de la demande, les demandeurs doivent démontrer qu'ils ont pris en compte les futurs risques climatiques potentiels (inondation, feux de forêt, extrême chaleur, et fonte du pergélisol) et leurs impacts sur leurs projets, la résilience actuelle de l'actif à ces menaces, et doivent s'engager à traiter ces risques. L'évaluation des risques climatiques potentiels nécessitera l'examen des données climatiques. Les évaluations des risques climatiques sont admissibles rétroactivement, sous certaines conditions, en tant que coût de planification. Les demandes du FCIL qui n'identifient pas les risques climatiques devront être justifiées.
Après approbation
Les bénéficiaires sont invités à fournir des détails sur les mesures de traitement des risques et à justifier les risques non traités.
Identification des mesures d'atténuation des risques
Avant le premier paiement, TOUS les demandeurs doivent signaler les mesures d'atténuation des risques identifiées et:
- Identifier les normes et lignes directrices nationales utilisées (le cas échéant),
- Identifier les sources de données de conception climatique les plus récentes utilisées, y compris les données de conception climatique futures (si disponibles),
- Indiquer si des risques climatiques n'ont pas été traités, et justifier cette décision,
- Identifier tout autre danger examiné,
- Identifier les considérations visant à éviter le transfert des risques lors de la conception des mesures de traitement de ces risques,
- Explorer l'utilisation d'infrastructures naturelles dans le cadre d'une mesure de traitement de risques.
Pour plus d’informations, consultez le Fonds canadien pour les infrastructures liées au logement : Fiche d’information sur les exigences en matière de résilience climatique du rapport sur le climat , disponible sur le Portail de financement.
| Exigence | Description | Quoi fournir |
|---|---|---|
| Identification des risques climatiques (tous les projets) |
Évaluer l’exposition du projet à quatre risques clés:
|
Au moment de la demande:
Après approbation: Identifier tout autre danger examiné |
| Atténuation des risques (tous les projets) |
Adopter des mesures d'atténuation des risques pour chaque risque identifié en utilisant les meilleures données et projections climatiques disponibles. |
Au moment de la demande:
Après approbation:
|
Partie B : Émissions de gaz à effet de serre
La construction, la réparation, la remise à neuf et l'exploitation des infrastructures génèrent des émissions de gaz à effet de serre (GES). Le FCIL exigera pour certains types de projets et incitera d'autres à prendre des mesures pour réduire les émissions de GES (voir le Tableau C).
| Types de projets | Exigences en matière de rapports (avant le premier paiement)? | Le projet doit mettre en œuvre des mesures d'atténuation des GES? |
|---|---|---|
1. Usines de traitement mécanique des eaux usées (coûts totaux admissibles de plus de 10 millions de dollars) |
Oui. Évaluation des GES requise dans le cadre du Rapport de projet. |
Oui. L’évaluation des GES doit indiquer comment le projet a atténué les principales sources d'émissions. |
| 2. Projets de déchets solides :
|
Oui. Le Rapport d'évaluation des émissions de GES et requise dans le cadre du Rapport du projet. |
Non. |
| 3. Étangs anaérobies et autres projets identifiant des mesures d'atténuation des GES |
Oui. Compléter le Questionnaire de GES dans le Rapport sur les exigences climatiques. |
Non. |
Au moment de la demande
- Selon le Tableau C, tous les types de projets (1 à 3) doivent s'engager à rendre compte des émissions de GES.
- De plus, les usines de traitement mécanique des eaux usées (coûts totaux admissibles de plus de 10 millions de dollars) doivent également s'engager à prendre des mesures d'atténuation des GES pour les principales sources d'émissions, le cas échéant.
Après approbation et avant le premier paiement
- Les usines de traitement mécanique des eaux usées (coûts totaux admissibles de plus de 10 millions de dollars) et certains projets de déchets solides (voir le Tableau C) doivent soumettre les documents supplémentaires indiqués ci-dessous dans le Tableau D.
- Les étangs anaérobies et projets ayant indiqué dans leur demande qu'ils appliqueraient des mesures d'atténuation des GES doivent rendre compte des mesures d’atténuation des émissions de GES en répondant à des questions ciblées dans le Rapport sur les exigences climatiques. Ces projets ne font pas l’objet d’une évaluation complète des GES.
- Veuillez noter que les évaluations des GES sont considérées comme un coût de planification admissible remboursable, conformément aux conditions de l'accord du FCIL.
| Ficher | Description | Format de fichier accepté | Personne responsable | Soumettre à LICC ( sur le Portail de FCIL) |
|---|---|---|---|---|
| Rapport d’évaluation de GES | Le Rapport d'évaluation des émissions de GES suivra les instructions du Guide technique de l'évaluation des émissions de GES. Le Rapport d'évaluation des GES sera joint au Rapport sur les exigences climatiques. |
Microsoft Word ou document PDF | Bénéficiaire ou |
Oui |
| Rapport sur les exigences climatiques - Feuille de travail résumant l'évaluation des GES (Excel) | L'objectif de ce modèle est de permettre au bénéficiaire final(e) ou au représentant(e) provincial ou territorial de remplir facilement le Rapport sur les exigences climatiques. Ce modèle aidera également l'auteur du Rapport d'évaluation des GES à compléter les tableaux sommaires. | Excel | Bénéficiaire ou Expert technique sous contrat |
Oui |
L'expert technique (interne ou un consultant) doit examiner le Guide technique de l'évaluation des GES du FCIL (disponible sur le portail de financement du LICC). Il est encouragé à contacter le Centre de soutien climatique du LICC dès le début pour répondre à toute question ou clarification et pour s'assurer de bien comprendre les exigences en matière de rapports, ce qui peut favoriser l'approbation en temps opportun du Rapport sur les exigences climatiques.
Le cas échéant, LICC peut accepter des normes et des méthodologies pour les estimations de quantification des GES basées sur les directives provinciales ou territoriales pertinentes à la juridiction du projet. Il est recommandé à l'expert technique de contacter le Centre de soutien climatique du LICC avant d'appliquer une méthodologie qui diverge du Guide technique de l'évaluation des GES.
Partie C : La réduction des émissions de carbone de béton prêt à l’emploi (la politique d’achat de produits propres)
Le FCIL soutient l’approche de la politique d’achat de produits propres du gouvernement du Canada en exigeant que les projets admissibles réduisent les émissions de béton prêt à l’emploi.
L’exigence relative à la réduction de carbone de béton prêt à l’emploi est la suivante :
- Les émissions totales de GES du projet provenant du béton prêt à l’emploi doivent être inferieures d’au moins 10% à celles calculées à l’aide des mélanges de référence pour la classe de résistance et le volume de chaque mélange fourni (veuillez consulter les définitions).
Cette approche basée sur la performance permet aux ingénieurs de projet, aux architectes et aux fournisseurs de travailler ensemble pour sélectionner la bonne solution à faible teneur en carbone, tout en respectant les autres spécifications de performance du projet. Les solutions peuvent inclure : l'utilisation d'un ciment à faible teneur en carbone (tel que le ciment Portland au calcaire), l'optimisation de la conception du mélange de béton (par exemple, l'inclusion de matériaux cimentaires supplémentaires tels que les cendres volantes et le laitier), ou la conception pour l'efficacité des matériaux (en utilisant moins de matériaux).
Applicabilité
Les projets qui répondent aux trois critères dans le Tableau E sont tenus de conformer à l'exigence de performance et de déclarer les émissions de béton prêt à l'emploi.
Remarque : l’exigence relative à la réduction des émissions de carbone de béton prêt à l’emploi ne s'appliquent pas aux territoires ni aux projets menés par des communautés autochtones.
| Types de projets | Exigences en matière de rapports? | Le projet doit mettre en œuvre des mesures de réduction des émissions de carbone? |
|---|---|---|
Pour tous projets répondant aux trois critères suivants :
|
Oui. Un rapport sur les émissions liées au béton prêt à l'emploi est requis deux fois dans le cadre du rapport de projet. |
Oui. Les projets doivent utiliser du béton prêt à l'emploi conformant aux exigences de réduction des émissions de carbone. |
Lors de la soumission
- Le demandeur atteste que les critères soulignés dans le Tableau E liés à l’achat de produits propres sont applicables (d’après les meilleures informations disponibles au moment de la soumission) et s’engage à mettre en œuvre les exigences de performance de béton prêt à l’emploi à faible teneur en carbone et à rendre compte des émissions si le projet répond aux critères.
Après l’approbation
- Le LICC validera si les exigences de réduction des émissions de carbone de béton prêt à l’emploi s’appliquent au projet.
Avant le premier paiement
- Les bénéficiaires doivent informer leur équipe d'exécution du projet (par exemple, les services de conception et de construction, etc.) sur les exigences en matière de réduction des émissions de carbone du béton prêt à l’emploi et leur fournir le Guide technique relatif à la réduction des émissions de carbone de béton prêt à l’emploi et le Modèle de déclaration des émissions de béton prêt à l’emploi.
- Le projet devra utiliser le Modèle pour indiquer que le béton prêt à l'emploi intégré dans la conception répond à l'exigence de performance en matière de réduction des émissions de carbone (voir Tableau F). Ce rapport sera soumis en tant que pièce jointe au Rapport sur les exigences climatiques.
- Veuillez consulter le Guide technique relatif à la réduction des émissions de carbone de béton prêt à l’emploipour plus d’informations, y compris des informations sur les cas dans lesquels une demande d’exemption de l’exigence de réduction peut être appropriée.
Avant le paiement final
- Les bénéficiaires sont tenus de soumettre une version actualisée du Modèle de déclaration des émissions de béton prêt à l’emploi (l’étape post-construction) (référencé dans le Tableau F ci-dessus), comprenant désormais l'onglet « Déclaration – post-construction » dans le cadre du Rapport final à la fin du projet. Ce rapport comprend des informations sur les quantités de béton prêt à l'emploi fournies par l'équipe de projet (entrepreneur général) et l'empreinte carbone associée, afin de démontrer la conformité avec l'exigence de performance en matière de réduction des émissions de carbone.
| Fichier | Description | Format de fichier accepté | Personne responsable | Soumettre à LICC |
|---|---|---|---|---|
| Modèle de déclaration des émissions de béton prêt à l’emploi (l’étape de la conception) | Modèle de déclaration des émissions de béton prêt à l’emploi doit être rempli en suivant les indications du Guide technique relatif à la réduction des émissions de carbone de béton prêt à l’emploi. Le Modèle sera joint au Rapport sur les exigences climatiques. Le bénéficiaire remplira les onglets « Information sur l'organisation » et « Information sur le projet » et l'expert technique sous contrat remplira l'onglet « Déclaration - Conception » du modèle. |
Excel | Bénéficiaire final(e) et |
Soumis avant le premier paiement sur le Portail du FCIL |
| Modèle de déclaration des émissions de béton prêt à l’emploi (l’étape post-construction) | L'expert technique sous contrat mettra à jour l'onglet « Déclaration – post-construction » avec les quantités réelles de matériaux des mélanges utilisés et l'empreinte carbone associée. |
Excel | Bénéficiaire final(e) et Expert technique sous contrat |
Soumis après le paiement final dans le cadre du Rapport final |
Définitions
- Carbone intrinsèque
- Le carbone intrinsèque comprend les émissions provenant de l’extraction, de la fabrication, du transport, de la construction, du remplacement, de la rénovation, de la démolition, et du retrait des matériaux.
- Données climatiques
- Observations et mesures à long terme, notamment la température, les précipitations et la vitesse du vent.
- Mesures d'atténuation des risques
- Modifications de l'emplacement du projet, ajustements des plans d'exploitation et d'entretien, inclusion de normes ou de lignes directrices de résilience climatique, etc., pour atténuer l'impact du risque.
- Résilience climatique
- Capacité des systèmes sociaux, économiques, environnementaux à faire face au danger posé par un événement, une tendance ou une perturbation.
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